Depuis le 1er janvier 2021, la branche des ACI a fait évoluer son régime frais de santé (=mutuelle) en choisissant des nouveaux organismes recommandés. Les organismes choisis étaient : Harmonie Mutuelle (Groupe VyV), Malakoff Humanis Prévoyance et le groupe AESIO. AESIO et Malakoff Humanis Prévoyance ayant choisi d’être dans un système de co-assurance.

Malheureusement, le groupe AESIO a souhaité résilier ses engagements envers le régime de branche des ACI et a déclaré se retirer du dispositif de co-assurance santé constitué avec Malakoff Humanis Prévoyance à compter du 1er janvier 2023. Concrètement, cela signifie que pour les structures qui avaient adhéré au régime mutualisé de branche auprès d’AESIO, Malakoff Humanis Prévoyance deviendra l’assureur unique mais AESIO poursuivra la gestion du contrat dans les mêmes conditions. Malakoff Humanis Prévoyance doit contacter les structures concernées pour les accompagner dans le suivi du contrat.

Ce choix d’AESIO vis-à-vis de la Branche ne doit pas se confondre avec d’autres situations constatées parmi les structures. En effet, certaines structures de la Branche ont fait le choix, pour diverses raisons, de ne pas adhérer au régime mutualisé de la branche et d’avoir leur propre contrat dans le cadre du régime de frais de santé. Dans ce contexte, il est possible que l’organisme assureur choisi décide de résilier le contrat souscrit au sein de votre structure car il le considérera comme non-viable économiquement (le montant de cotisation ne permettant plus de couvrir les prestations versées).

C’est un phénomène que nous avons malheureusement pu constater pour certains d’entre vous. Vous devez alors dans ce cas – contrairement au cas précédent – vous rapprocher d’un nouvel organisme assureur pour souscrire un contrat mutuelle pour vos salariés. Si vous vous trouvez dans ce contexte, nous vous recommandons de vous rapprocher d’un organisme assureur recommandé par la branche (Harmonie Mutuelle ou Malakoff Humanis Prévoyance) afin de souscrire un contrat du régime mutualisé (cela vous permettra de bénéficier des évolutions négociées au niveau de la branche).

Pour savoir si vous appartenez au premier cas ou au second cas, il suffira de bien lire le courrier transmis par l’organisme assureur. Dans le premier cas, il vous sera en effet expliqué que Malakoff Humanis Prévoyance a pris le relais. Dans le second cas en revanche, la résiliation vous sera notifiée sans d’autres indications et vous laissant le soin de vous rapprocher d’un nouvel organisme assureur.